Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRAISSE Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3151155
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
01/03/2022
Marque figurative de FRAISSE Jean-Michel

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 mars 2002 par FRAISSE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est FRAISSE Jean-Michel domicilié(e) 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC LE VIEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151155.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2022.

FRAISSE Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : VTI , V.T.I.


FRAISSE Jean-Michel - 825 chemin des Charbonnières - 34540 - BALARUC LE VIEUX - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 2 mai 2011 - Changement d'adresse n°547968 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487544 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique, tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; tuyaux d'embranchement métalliques ; manchons de tuyaux métalliques ; grilles métalliques ; armatures pour conduites métalliques ; armatures pour courroies métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; cheminées métalliques ; conduits métalliques de cheminées ; mitres métalliques de cheminées ; capuchons métalliques de cheminées ; tuyaux métalliques de cheminées ; chéneaux métalliques ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; couronnements métalliques pour extrémité de conduits d'évacuation de l'air ou de fumées. Turbines pour la ventilation, l'évacuation, le tirage de l'air, l'extraction de l'air ; turbines pour la ventilation, l'évacuation, le tirage, l'extraction de fumées. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils de ventilation de l'air, des fumées à usage domestique ou industriel ; appareils de ventilation de l'air, des fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils de tirage de l'air, des fumées à usage domestique ou industriel ; appareils de tirage de l'air, des fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; appareils d'extraction de l'air, des fumées à usage domestique ou industriel ; appareils d'extraction de l'air, des fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; régulateurs de débit d'air, de débit des fumées, régulateurs de tirage d'air, de tirage des fumées ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; appareils pour l'épuration du gaz ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; régulateurs de tirage (chauffage) . Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; coudes de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; grilles non métalliques (éléments de construction) ; armatures non métalliques pour la construction ; armatures pour conduites métalliques ; cheminées non métalliques ; conduits non métalliques de cheminées ; capuchons non métalliques de cheminées ; mitres non métalliques de cheminées ; tuyaux non métalliques de cheminées ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; couronnements non métalliques pour extrémité de conduits d'évacuation de l'air ou des fumées. Installation et réparation d'appareils à usage domestique ou industriel pour la ventilation, le tirage, l'extraction de l'air ; installation et réparation d'appareils de ventilation de l'air, des fumées pour cheminées et conduits de cheminées ; installation et réparation d'appareils de ventilation, de climatisation et de conditionnement de l'air ; installation et réparation d'appareils pour la purification, la filtrage et la désodorisation de l'air.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.